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Documentation

Historique détaillé

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Historique de la Maison des Femmes Sourdes de Montréal (.pdf)

Gouvernance

Document(s) à télécharger
Plan stratégique (.pdf) Vidéo LSQ
Formulaire de commentaires et de plaintes (.pdf) Vidéo LSQ
Qualité des services et procédures de plainte (.pdf) Vidéo LSQ
Vie Associative (.pdf) Vidéo LSQ

Rapport d'activités

Document(s) à télécharger
Rapport d'activités 2020-2021 (.pdf) Vidéo LSQ
Rapport d'activités 2021-2022 (.pdf) Vidéo LSQ
Rapport d'activités 2022-2023 (.pdf)

Formulaires membre

Document(s) à télécharger
Formulaire membre individuelle (femmes sourdes) (.pdf)
Formulaire membre alliée (femmes entendantes) (.pdf)
Formulaire membre associé (organismes/associations) (.pdf)
Formulaire jeunesse (jeunes femmes sourdes et entendantes) (.pdf)

Règlements généraux

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Règlements généraux (.pdf) Vidéo LSQ
1.1 Interprétation Vidéo LSQ
2.1 Le nom Vidéo LSQ
2.2 Les objectifs corporatifs (issus des lettres patentes - janvier 2015) Vidéo LSQ
2.3 Mission Vidéo LSQ
2.4 Siège social Vidéo LSQ
3.1 Livres de la Corporation Vidéo LSQ
3.2 Procès-verbaux et résolutions Vidéo LSQ
3.3 Consultation des livres, des registres et des documents Vidéo LSQ
4.1 Publicité Vidéo LSQ
5.1 Catégories de membres Vidéo LSQ
5.1.1 Membres individuelles Vidéo LSQ
5.1.2 Membres alliées Vidéo LSQ
5.1.3 Membres associés Vidéo LSQ
5.1.4 Membres jeunesse Vidéo LSQ
5.2 Obligations des membres Vidéo LSQ
5.3 Cotisation Vidéo LSQ
5.4 Démission Vidéo LSQ
5.5 Suspension Vidéo LSQ
5.6 Expulsion Vidéo LSQ
5.7 Demande de réintégration Vidéo LSQ
5.8 Membre introuvable Vidéo LSQ
6.1 Assemblée générale annuelle Vidéo LSQ
6.2 Responsabilité de l'assemblée générale annuelle Vidéo LSQ
6.3 Avis de convocation à l'assemblée générale annuelle Vidéo LSQ
6.4 Renonciation à l'avis de convocation Vidéo LSQ
6.5 Assemblée générale spéciale Vidéo LSQ
6.6 Avis de mise en candidature Vidéo LSQ
6.7 Quorum Vidéo LSQ
6.8 Droit de vote Vidéo LSQ
6.9 Vote à main levée Vidéo LSQ
6.10 Majorité Vidéo LSQ
6.11 Procédures d'élections Vidéo LSQ
6.12 Élection et durée du mandat des administratrices Vidéo LSQ
7.1 Composition Vidéo LSQ
7.2 Devoirs et responsabilités des administratrices Vidéo LSQ
7.3 Membres éligibles au CA Vidéo LSQ
7.4 Conflit d'intérêt Vidéo LSQ
7.5 Vacance Vidéo LSQ
7.6 Interruption du mandat ou démission de l'administratrice Vidéo LSQ
7.7 Révocation d'une administratrice Vidéo LSQ
7.8 Autres comités Vidéo LSQ
7.9 Dépenses Vidéo LSQ
7.10 Limitation de responsabilité d'une administratrice Vidéo LSQ
7.11 Affaires bancaires et financières Vidéo LSQ
7.12 Exercice financier Vidéo LSQ
7.13 Signature de documents Vidéo LSQ
7.14 Assurance responsabilité Vidéo LSQ
8.1 Avis de convocation Vidéo LSQ
8.2 Renonciation à l'avis de convocation Vidéo LSQ
8.3 Participation par communication virtuelle Vidéo LSQ
8.4 Quorum Vidéo LSQ
8.5 Vote Vidéo LSQ
8.6 Résolution par courriel Vidéo LSQ
8.7 Dissidence Vidéo LSQ
9.1 Nomination des officières Vidéo LSQ
9.2.1 La présidente Vidéo LSQ
9.2.2 La vice-présidente Vidéo LSQ
9.2.3 La trésorière Vidéo LSQ
9.2.4 La secrétaire Vidéo LSQ
9.2.5 L'administratrice Vidéo LSQ
9.3 Démission et destitution d'une officière Vidéo LSQ
10.1 Les rôles Vidéo LSQ
10.2 Responsabilité de la direction générale Vidéo LSQ
10.3 Relations avec le conseil d'administration Vidéo LSQ
11.1 Indemnités Vidéo LSQ
11.2 Pouvoir d'emprunt Vidéo LSQ
11.3 Délégation Vidéo LSQ
12. Attestation de documents Vidéo LSQ
13. Adoption, abrogation et amendement Vidéo LSQ
14. Entrée en vigueur Vidéo LSQ
15. Adopté par l'assemblée générale spéciale Vidéo LSQ